Annuaire association

Supprimer toutes les publicités avec l'asso-pack + ?
Commander !

Cotizasso, gérer les cotisations de vos adhérents

L'ensemble du site Nostal’Deuche Comtoise relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle : loi 78-17 du 6 janvier 1978 : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv


 

Les informations présentées sur le site Nostal’Deuche Comtoise et les contenus (textes, images, photographies…) sont la propriété de Nostal’Deuche Comtoise.  Vous pouvez extraire et reproduire des contenus de ce site à des fins personnelles, mais vous ne devez pas les publier sans accord préalable de Nostal’Deuche Comtoise. Cet accord peut être sollicité par courriel : nostaldeuche@asso-web.com. En cas d’accord de publication, vous devez mentionner clairement la source : Nostal’Deuche Comtoise : http://nostaldeuche.asso-web.com

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) - Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PPEE6.htm 


Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, Les adhérents de Nostal’Deuche Comtoise peuvent demander la modification ou la suppression de données ou photos les concernant et qu’ils ne souhaitent pas voir apparaître sur le site.

 



Il n'y a aucun message pour le moment.

Laisser un message

CAPTCHA